ORGANISATION DES FORMATIONS
Trois semaines avant le début de la formation, nous vous ferons parvenir:
une convocation précisant le lieu et les horaires de la formation,
une convention de formation,
une liste d'hôtels sélectionnés pour faciliter votre recherche,
un questionnaire de préparation afin de valider votre choix de stage et de connaître vos attentes.
Au terme de l'action de formation, une attestation de participation est remise à chaque participant et une facture en double exemplaire s'imputant sur l'année de la formation vous sera adressée.
MODE DE REGLEMENT
Par virement à notre banque Société Générale, Compte N° 30003/03324/00020020878/04 libellé au nom de SERDA (En indiquant l'intitulé de la session de formation et le nom du participant).
Par Chèque à l'ordre de SERDA S.A.S. : 24 rue de Milan 75009 PARIS
N° d'identification TVA FR29 442 911 350
N° SIRET 442 911 350 000 19 - code APE 7022Z
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les prix des formations sont nets de TVA. Serda formation est exonéré de TVA pour ses activités de formation au titre de l'article 261-4-4 du Code Général des Impôts.
En cas d'annulation de la part du client, dans les 10 jours précédant le stage, les frais seront de 25% du prix.
En cas d'absence, la somme sera due dans sa totalité. Cependant, vous avez la possibilité de vous faire remplacer.
SERDA se réserve la possibilité de faire évoluer le contenu ou de changer d'intervenant.
Si par la suite de circonstances majeures, SERDA ne pouvait assurer à la date prévue la tenue du stage, elle s'engage à proposer de nouvelles dates de remplacement.
En cas de litige entre les parties, seul le Tribunal de commerce de PARIS est réputé compétent.