Les archives hospitalières

Domaine :
Niveau :

Objectifs :

Acquérir une méthode de gestion des dossiers médicaux, afin de permettre la continuité des soins. Savoir définir les étapes de la mise en place du système d’archivage, pour des archives médicales et les archives administratives. Appréhender la problématique de la dématérialisation
du dossier patient.

Contenu du stage :

La fonction « archives » dans les établissements de santé :

  • Terminologie, objectifs (problématique de l’accréditation), missions.
  • Obligations, contraintes du service archives pour la gestion et la conservation des archives médicales (dont les dossiers patient) et des archives administratives.
  • Organisation et outils de gestion.

Responsabilités : DIM, secrétariats médicaux, archivistes, personnels soignants,…

Environnement normatif et réglementaire :

  • Contraintes réglementaires.
  • Recommandations normatives et principales lois qui organisent les archives hospitalières.
  • Description des archives médicales et du dossier patient :
  • Constitution et structure du dossier médical (dossier d’hospitalisation, de consultation…)
  • Classement et durées de conservation (tableaux de gestion), procédures de tri et de destruction.
  • Confidentialité et communication.
  • Procédures d’accès au dossier patient.

Conservation et stockage :

  • Circuit du dossier patient : codification, classement et  traçabilité
  • Equipement et matériels de stockage
  • Externalisation des archives médicales : risques et opportunités.
  • L’informatisation de la gestion des archives hospitalières : tendances et pratiques

Le cas des archives administratives :

  • Organisation et gestion : quelles différences avec les dossiers patients ?
  • Durées de conservation.
  • Dématérialisation des archives hospitalières : première approche.
  • Enjeux.
  • Exigences règlementaires et normatives.

Compétences cibles :

  • Comprendre la législation et les normes spécifiques aux archives médicales.
  • Mettre en place des outils de gestion
  • Maîtriser le circuit et la conservation des archives médicales
  • Mettre en place un plan d’action pour son projet

Méthodes pédagogiques :

  • Apports méthodologiques et réglementaires 40%
  • Echanges, retour d’expérience et études de cas 40%
  • Ateliers pratiques 20%
Les formateurs :
Caroline BUSCAL

Consultante experte.

Caroline Buscal dirige l'activité Consulting du Groupe Serda.
Son expertise du domaine de la gestion de l’information et des documents s’appuie sur 20 ans d’expérience de maîtrise d'ouvrage pour les grands projets de dématérialisation documentaire et d’archivage dans le domaine des services publics et des sociétés de service. Ses principaux domaines de compétences sont l’informatique documentaire, la gestion électronique de documents, la dématérialisation, l’archivage papier et électronique de flux administratifs ou métier et leurs impacts.


Elle pilote des projets pour des organisations publiques (APHP, Administration, collectivités françaises ou étrangères) et des entreprises privées (CAC 40 ou filiales, sociétés de services, de l’industrie, du secteur bancaire, de la santé publique ou privée,…) ; Elle conduit régulièrement des interventions pour des instances de direction, anime des groupes de travail, et apporte une attention particulière aux impacts des projets de transformation numérique d’un point de vue social et RH.

Sandra GIANNINI


Consultante-Formatrice, Serda Conseil 
Issue du secteur public, Sandra Giannini a exercé pendant 8 ans dans le domaine des archives et de la documentation. Elle accompagne les clients dans la conduite de projet, études de cadrage et dématérialisation dans le secteur public et privé. 
 

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